Association Loi 1901 RNA : W252002068 SIREN : 993302017 Directeur de la Publication : M. le Président de l'A.C.C.A. de Lougres
Transparence Financière & Budget 2026
Bibliothèque Institutionnelle & Textes Réglementaires

Centre de Ressources Documentaires de l'A.C.C.A. de Lougres

Accédez librement aux statuts constitutifs, protocoles de sécurité forestière, guides de prévention agricole et comptes rendus scientifiques de notre association.

Publications et Documents de Référence 2026

Ces documents sont consultables sur place au siège associatif en mairie de Lougres et téléchargeables au format PDF pour l'information des usagers.

Statuts Juridiques

Statuts Officiels de l'A.C.C.A. de Lougres

Document fondateur déposé en préfecture du Doubs établissant les règles de fonctionnement, les droits des propriétaires et la gouvernance collégiale de l'association.

Validé par arrêté préfectoral • Conforme loi 1901 & Code de l'environnement
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Réglementation Interne

Règlement Intérieur & Règlement de Chasse 2025-2026

Ensemble des dispositions votées en Assemblée Générale régissant la pratique sur le territoire de Lougres : horaires, jours de battue, zones de quiétude et consignes de tir.

Mise à jour annuelle • Adopté en AG le 13 juin 2025
Demander le document complet
Sécurité Partagée

Charte des Usagers de la Forêt et Sécurité des Sentiers

Guide pédagogique expliquant la signalisation temporaire, les règles de visibilité pour les randonneurs et cavaliers, et le respect mutuel des usagers en forêt communale.

Diffusion municipale • Édition mise à jour 2026
Consulter la charte
Partenariat Agricole

Guide Pratique de Prévention des Dégâts aux Cultures

Manuel technique destiné aux exploitants agricoles de Lougres : protocoles d'installation des clôtures électrifiées, calendrier des semis et procédure de déclaration amiable.

Édité en liaison avec la Chambre d'Agriculture du Doubs
Télécharger le guide
Suivi Écologique

Rapport Scientifique : Dénombrement Faunique 2026

Synthèse des comptages nocturnes aux phares et relevés d'indices d'abondance du grand gibier et des prédateurs sur le territoire de la commune de Lougres.

Fiche de synthèse transmise à la FDC 25 et à la DDT
Consulter le rapport faune
Plan Triennal

Plan de Chasse Triennal et Attributions Préfectorales

Arrêté préfectoral fixant le nombre minimum et maximum de prélèvements autorisés pour les espèces chevreuil et sanglier en vue de l'équilibre biologique.

Période d'application 2024-2027 • Préfecture du Doubs
Consulter les attributions